Marque enregistrée - Marque en vigueur

SIMPLY COUETTE
Monsieur ALAIN JACQUIER

Numéro de dépôt :
4450407
Date de dépôt :
02/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2028
SIMPLY COUETTE de ALAIN JACQUIER

Présentation de la marque SIMPLY COUETTE

Déposée par voie électronique le 2 mai 2018 par monsieur ALAIN JACQUIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIMPLY COUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-21 du 25 mai 2018.

Le déposant est monsieur ALAIN JACQUIER domicilié(e) 32 CHEMIN DU CARTELOT - 59290 - WASQUEHAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASA WORLD TEXTILE AGENCY, Monsieur ALAIN JACQUIER domicilié(e) 144 ALLEE HELENE BOUCHER - 59874 - WAMBRECHIES CEDEX - France.

La marque SIMPLY COUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4450407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMPLY COUETTE arrivera à expiration en date du 2 mai 2028.

ALAIN JACQUIER a également déposé les autres marques suivantes : LA MALLE DES ANGES , LA MALLE DES ANGES


Monsieur ALAIN JACQUIER - 32 CHEMIN DU CARTELOT - 59290 - WASQUEHAL - France


ASA WORLD TEXTILE AGENCY, Monsieur ALAIN JACQUIER - 144 ALLEE HELENE BOUCHER - 59874 - WAMBRECHIES CEDEX - France


Publication - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage.